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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL
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XN
Marque expirée - Marque en non vigueur

XN
PROFERTYL SAS

Numéro de dépôt :
98755356
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018

Présentation de la marque XN

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROFERTYL domicilié(e) AVENUE DUBNA,14200 HEROUVILLE ST CLAIR (dossier no 2388715) - 14200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 984 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARLY GUYOT Avocat domicilié(e) 30 Place des Halles,28000 CHARTRES (dossier no 2388715) - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XN est expirée depuis le 14 octobre 2018.

PROFERTYL a également déposé les autres marques suivantes : JARDI SARRASIN , LE JARDINIER EFFICACE , LE JARDINIER NATUREL


PROFERTYL SAS - AVENUE DUBNA,14200 HEROUVILLE ST CLAIR (dossier no 2388715) - 14200 - France - SIREN 319984670


CABINET ARLY GUYOT Avocat - 30 Place des Halles,28000 CHARTRES (dossier no 2388715) - 28000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388715 - Publication au BOPI 2008-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.